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Marques déposées par monsieur Patrice Doucet
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LE BAC DES CAHIERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BAC DES CAHIERS
M. Patrice Doucet

Numéro de dépôt :
4367101
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
LE BAC DES CAHIERS de Patrice Doucet

Présentation de la marque LE BAC DES CAHIERS

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par monsieur Patrice Doucet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BAC DES CAHIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est monsieur Patrice Doucet domicilié(e) 11 rue de Pommard - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice DOUCET domicilié(e) 11 rue de Pommard - 75012 - Paris - France.

La marque LE BAC DES CAHIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAC DES CAHIERS arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

Patrice Doucet a également déposé les autres marques suivantes : MOBILISATION GÉNÉRALE , LE CERVEAU QUI FUME , MADE IN POUBELLE , Cause nationale , Monsieur Parmentier , DU TAC AU TAC , LE FRONT POPULAIRE , LA CABANE DU JARDINIER , LES SALES GOSSES , LE CERVEAU VERT


M. Patrice Doucet - 11 rue de Pommard - 75012 - Paris - France


M. Patrice DOUCET - 11 rue de Pommard - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.